1 – Propriété
Le site www.eigsi.fr et le portail d’inscription etudier.eigsi.fr sont la propriété de l’EIGSI La Rochelle, Ecole d’ingénieurs généraliste.
Le responsable du site www.eigsi.fr et du portail d’inscription etudier.eigsi.fr est Sylvain ORSAT, en qualité Directeur Général de l’EIGSI.
2 – Gestion
Le site web eigsi.fr et le portail d’inscription etudier.eigsi.fr sont gérés par l’EIGSI.
Directeur : Sylvain ORSAT
Responsable éditorial eigsi.fr : Marie-Catherine LEBLANC
Pilotage du portail d’inscription etudier.eigsi.fr : Raphaël BONDU
Webmestre eigsi.fr : Anthony GROLLEAU-FRICARD
3 – Loi Informatique, fichiers et libertés
En application de l’article L27 de la loi du 6 janvier 1978, les informations recueillies via les formulaires du site www.eigsi.fr ne sont destinées qu’à informer les personnes, qui en font la demande, sur les services proposés par l’EIGSI. Les informations recueillies sur les demandeurs ne peuvent être cédées à des organismes extérieurs.
Les données récoltées sur le portail d’inscription etudier.eigsi.fr se font dans le cadre d’une inscription administrative et pédagogique à l’EIGSI La Rochelle.
Le déclarant dispose d’un droit d’accès et de rectification concernant ses données personnelles auprès de :
EIGSI La Rochelle
26, Rue de Vaux-de-Foletier
17 041 La Rochelle Cedex1
FRANCE
Email : dpo@eigsi.fr
4 – Autorisations de reproduction de contenus EIGSI.FR
On entend par contenu du web EIGSI la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le site est composé.
Conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 :
Toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, ne peut être effectuée sans autorisation expresse et préalable des auteurs des documents présentés. Les copies ou reproductions doivent être strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective.
Tout site public ou privé qui souhaiterait exploiter de manière récurrente certains contenus figurant sur www.eigsi.fr doit obtenir l’accord formel et préalable de l’EIGSI.
Les photographies et autres illustrations disponibles sur le site ne sont pas libres de droit. Elles ne peuvent être utilisées qu’avec l’accord des entreprises et des auteurs mentionnés dans les crédits photo.
L’usage du logo de l’EIGSI ne peut être fait sans autorisation préalable de la part de l’EIGSI.
La violation de l’ensemble des dispositions ci-dessus soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.
5 – Copyright
Certaines photos présentes sur le site de l’EIGSI ou sur
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Parmi lesquels :
Xavier LEOTY – http://www.leoty.com/
Gilles DELACUVELLERIE – http://www.reportage17.com/
Pour les autres photos, elles sont soit libres de droit (via Google, Wikipédia, etc.), soit achetées sur le site Fotolia, soit fournies par nos étudiants, soit réalisées par le service communication de l’EIGSI.
6 – Etablissement de liens hypertextes
Tout site public ou privé est autorisé à établir un lien hypertexte sur la page d’accueil du site www.eigsi.fr. Sont soumis à autorisation préalable, auprès du responsable éditorial, les liens effectués sur des pages spécifiques du site (liens profonds ou deep linking)
L’URL de la page ciblée doit être indiqué clairement. Le site utilisateur ne doit pas faire apparaître le site EIGSI comme étant le sien, dénaturer le contenu du site cible, s’abstenir d’indiquer clairement que l’internaute est dirigé vers www.eigsi.fr. Les pages du site Internet de l’EIGSI ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais peuvent être affichées dans une nouvelle fenêtre.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web et sur
le portail d’inscription etudier.eigsi.fr en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de l’EIGSI.
7 – Cookies
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site et sur
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8 – Limitation de responsabilités
L’EIGSI s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site web et sur
le portail d’inscription etudier.eigsi.fr, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
Toutefois, l’EIGSI ne peut garantir la mise à jour ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur le site web.En conséquence, et à l’exception des dommages directs résultant d’une faute grave et délibérée, l’EIGSI décline toute responsabilité :
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9 – Disponibilité du site
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Le portail d’inscription etudier.eigsi.fr est accessible aux admissibles et candidats à l’EIGSI La Rochelle ayant créé un compte sur cet espace.
10 – Droit applicable et attribution de compétence
Le site web eigsi.fr et son contenu ainsi que le portail d’inscription etudier.eigsi.fr sont soumis au droit français et aux tribunaux compétents de La Rochelle.
11 – Crédits
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Portail d’inscription etudier.eigsi.fr : concû et réalisé par Kosmos.
